/

Mentions légales

Editeur du site / Directeur de publication :

Maryline Dutriez – ® Actives et Sereines
Adresse : 13 Avenue du bois – 95000 Cergy
SIRET : 810 245 811 00015

Vous pouvez me contacter grâce à ce formulaire

Réalisation du site :

Véronique Utecht

Photographe :

Julie Fayant – juliefayant.photographie@gmail.com

Hébergeur :

OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com 

Liens hypertextes :

Le site www.activesetsereines.com propose des liens hypertextes vers des sites extérieurs dans le but d’enrichir et de compléter les informations proposées aux internautes. Toutefois, le propriétaire du site www.activesetsereines.com ne pourra être tenu pour responsable des produits, des informations, du contenu figurant sur ces sites. 

La création de liens hypertextes vers le site www.activesetsereines.com est autorisée si la thématique abordée dans ce site est du même ordre ou complémentaire au contenu proposé par www.activesetsereines.com.

Cependant, l’Editeur se réserve le droit d’exiger la suppression de tout lien hypertexte qu’il estime non conforme à l’objet de son site, à la morale ou aux bonnes mœurs.

Les informations et/ou documents figurant sur le site www.activesetsereines.com et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents peuvent contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de l’Editeur ne puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre lui. Notamment, l’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site. 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques ou intellectuels originaux (structure générale et contenu des documents, charte graphique, textes, images, sons et tout autre élément composant le site et les services) fournis ou présentés par Actives et Sereines sont protégés par le droit d’auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 

Notamment Actives et Sereines est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur les contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (imprimée, électronique, numérique, orale, vidéo notamment) qu’il diffuse. Toute reproduction, utilisation ou transformation nécessite l’accord préalable express de Actives et Sereines. 

Vous reconnaissez ainsi expressément que toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation est strictement interdite. Toute violation du présent article constituerait une contrefaçon, susceptible de sanctions pénales et civiles en application des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Politique de confidentialité :

Responsable de traitement : Maryline Dutriez

Notre site web, https://activesetsereines.com (ci-après : « le site web ») utilise des cookies et autres technologies liées (par simplification, toutes ces technologies sont désignées par le terme « cookies »). Des cookies sont également placés par des tiers que nous avons engagés. Toutes les informations relatives à l’utilisation des cookies sur notre site web sont détaillées ici.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. Seul les textes rédigés en français feront foi en cas de litige. 

En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative raisonnable de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.